Mentions légales

Éditeur

Résumémo
Immeuble Océanis 1
24, allée de la mer d’Iroise – 44600 Saint-Nazaire
Tél. 02 40 62 23 13
www.resumemo.com
info@resumemo.com

Directeur de publication

Mathias Seguineau

Réalisation

agence i communication – agence de communication à Nantes
5 rue du moulin
44000 Nantes
Tél. : 02 72 24 74 73
E-mail : contact@agence-i-communication.com

Crédits photographiques

Résumémo, tous droits réservés & Fotolia

Hébergement

Medialibs
Le Nantïl Bat A – Nord
1 rue Célestin Freinet
44200 Nantes
Tél. : 0 826 620 996

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site de Résumémo implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site de Résumémo sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Résumémo, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site de Résumémo est mis à jour régulièrement par M. Mathias Seguineau. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site de Résumémo a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Résumémo s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur son site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise les langages HTML, CSS, PHP, JavaScript et MySQL et le CMS WordPress.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Vous trouverez notre Politique de Confidentialité dans la page https://resumemo.com/privacy-policy/.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://integraal-md.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

Principales lois concernées

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : “les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent” (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).

Fermer le menu